* Demande de recours gracieux du PLU * Remboursement GROUPAMA (Sinistre Club House) * Contrat d'assurance GROUPAMA (Camion) * Décision Modificative au Budget Primitif 2010 * Affaires Diverses
* Projet final du PLU * Délibération pour la création d'un poste d'Adjoint Administratif * Compte rendu des délégués aux syndicats * Compte rendu des Présidents de Commissions municipales * Affaires diverses
* Modification des statuts du SIVU des 3 rivières * Intercommunalité * Adhésion de la Commune de Maulette au SITS * Demande de subvention ligne 14 de transport * Permission de voirie fibre optique * Remboursement Gras Savoye * Approbation du compte administratif 2009 * Approbation du compte de gestion 2009 * Affectation du résultat d'exploitation de 2009 * Vote des taxes locales * Vote du budget primitif 2010