PLU (Plan Local d'Urbanisme)
Le règlement du Plan Local d'Urbanisme a été approuvé lors de la séance du Conseil Municipal du 7 mars 2018
Approbation du Plan Local d'Urbanisme - délibération.pdf
Institution du périmètre du droit de préemption urbain - délibération.pdf
Reglement
Zonage
Annexes
Couvertures et sommaire
0. Couvertures.pdf
691 Ko
0. Sommaire.pdf
319 Ko
Pieces administratives
Rapport de presentation
PADD
3. PADD.pdf
932 Ko
OAP
4. OAP.pdf
1 Mo
Élaboration du PLU
Retrouvez ci-dessous les documents relatifs à l'élaboration du PLU.
Dossier d’arrêt de projet du PLU 31 Mars2017
7.3 Informations utiles.zip1. Pièces administratives :
Délibération modificative du 3 06 15.pdf
2. Rapport de présentation
Justifications et impacts sur l'environnement.pdf
3. PADD
4. OAP
5. Règlement
6. Zonage
7. Annexes
Avancée du PLU
Il est possible de communiquer les observations par mail à l'adresse suivante : plu.bazemont@orange.fr Elles seront consignées sur le registre d’enquête déposé en mairie.